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Sur le site du SPF emploi : http://www.emploi.belgique.be/defaultNews.aspx?id=32784

La durée de travail est le « temps pendant lequel le travailleur est à la disposition de son employeur » (à ne pas confondre avec la notion de « travail effectif ») ainsi que certaines périodes de dispense de travail "pendant lesquelles le travailleur n'est pas à disposition de son employeur" définies par la loi (temps de formation obligatoire et "travail" scientifique en dehors du lieu de stage)

Le temps de travail du Médecin candidat spécialiste qu'est-ce que c'est? Dans le détail, voir https://www.reseausantelouvain.be/fr/enregistrement-du-temps-de-travail

Dans le cas des gardes d'appel, seul le temps de travail effectif est pris en considération ; c'est-à-dire en cas de mobilisation des compétences du MACCS  sur son lieu de travail (hôpital de stage) suite à un rappel. Les déplacements ne sont pas comptabilisés. 

Sources : jurisprudence ; notamment décision de la Cour de Cassation du 10.03.2014 et du 18.05.2015.

La valorisation de la mobilisation des compétences du MACCS à domicile (consultation par téléphone ou par outil informatique) doit faire l'objet d'un examen en Commission Nationale Paritaire médecins-hôpitaux. 

Sources: accord intervenu en CNPMH (19.05.2021, rendu obligatoire par A.R. 19.07.2021)

La formation peut se dérouler à temps partiel avec : 

• L'accord du maître de stage coordinateur ;
• L'accord du maître de stage ;
• Un taux d'activités d'au moins 50% ;
• Un prolongement proportionnel de la formation (au minimum).

Sources : A.M. du 23 avril 2014, art.4.

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Le temps de travail inclut le travail scientifique à concurrence de 4 heures par semaine dont 2 sur le lieu de travail (23.04.2014, art. 33 ; 12.12.2010, art.5).

De quoi parle-t-on? Si à la base, il s'agissait des activités de recherches et liées à la recherche (23.04.2014 et 12.12.2010), la notion est étendue à toute activité qui permet le maintien et le développement des connaissances théoriques.

Si la formation scientifique de base se déroule sous la responsabilité du maître de stage (qui encourage le candidat à réaliser un travail scientifique et qui à cet effet lui octroie du temps de travail scientifique) , elle dépasse néanmoins le cadre du stage pour s'inscrire dans la formation générale menant à l'agrément dans la spécialité. Le travail scientifique est requis dans le cadre de la formation.

Dès lors, il convient de définir la notion de "travail scientifique » comme toute activité visant à l’acquisition, le développement et l’entretien, tout au long de la formation du savoir théorique du médecin spécialiste en formation,

Par la préparation et la participation

• aux activités didactiques (*) organisées par les facultés de médecine, les institutions scientifiques et les associations professionnelles  ; 
• à des publications (dont notamment la publication exigée par les critères d'agrément ainsi qu'un éventuel travail de fin d'études),
• à des missions scientifiques, à des congrès, comités scientifiques, réunions scientifiques de services, ...
• pour du travail scientifique, un congé d’étude, des examens (*) ou des congrès.(A.R. 19.07.2021, art.13) 

Le temps de travail scientifique peut également être mis à profit pour un congé d'études et la démonstration des connaissances (*). 

(*) activités hors programme obligatoire du master de spécialisation (A.R. du 19.07.2021)

Source: avis Bellemans; SPF emploi; art.34 A.R. 21.04.1983; art. 16, 33 et 34 A.M. 23.04.2014; A.R. du 19.07.2021 ; Accor intervenu en CNPMH et interprétations.

Du temps de travail scientifique sur et en dehors du lieu de travail: 

• la loi du 19.07.2021 vient agréger le volume de temps scientifique à octroyer à l'extérieur du lieu de stage pour en faire 10 jours de congés scientifiques.
• un volume équivalent à deux heures de travail scientifique par semaine est à octroyer sur le lieu de stage

Le temps de travail scientifique se compose comme suit :10 jours de journées d'études (congés scientifiques à l'EXTERIEUR du lieu de stage) + le volume équivalent à deux heures par semaine de travail scientifique SUR le lieu de stage durant la période de stage . Dans la mesure où le temps de travail est calculé sur une période de référence d'un trimestre, rien n'exclut que les heures destinées au travail scientifique "sur le lieu de travail" soient cumulées pour constituer un ou des "blocs" ,  pour autant que les quotas légaux susmentionnés soient respectés (avis juridique; interprétation de la loi du 19.07.2021)

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Le MACCS qui doit assister à des cours et à des examens dans le cadre programme de master de spécialisation est dispensé de prestations de travail.

• Ces activités sont comptabilisées dans le temps de travail;
• Si ces activités ont lieu le weekend, elles ne donnent pas droit (à un sursalaire ni) à une récupération.

Source: A.R. 19.07.2021 art.13.

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