La Commission élabore, à destination des directions et des comités d'éthiques des institutions partenaires, des documents thématiques relevant de questions éthiques issues des pratiques.

Elle n’a pas pour ambition de transmettre des directives ou des solutions,  mais d’offrir un lieu d’échange pour permettre de s’exprimer sur le sujet et surtout de l’entendre.

Du concret :

Dans un contexte socioculturel, économique et financier de plus en plus marqué par les notions de crise, de rareté et de contrainte économique, tant les cliniciens que les patients expérimentent de manière croissante, la prégnance de la composante ‘budgétaire’ des prestations de soins et de santé. La notion de « justice distributive » apparaît comme un sujet tabou dans le milieu médical plus que probablement car ce thème est délicat et peut sembler en opposition avec le principe du « bien soigner ». C’est pourquoi, la Commission d’Ethique s’est interrogée sur la pertinence et la manière d’appliquer ce principe d’une justice distributive dans une vision éthique. Le travail de réflexion, assisté par un expert extérieur, a débouché  sur une note intitulée « prise en charge du patient et question de justice : quelle  place  accorder à la dimension économique de l’acte de soins ? »

La Commission s'est penchée sur les questions de fin de vie pour, non pas formuler un avis, mais bien pour ouvrir la réflexion sur la question de la vulnérabilité/euthanasie et d’en dégager des enjeux de fond permettant à chacun des comités d’éthique des hôpitaux de se réapproprier la question de façon plus ouverte et éclairée. 

La Commission a réalisé des outils similaires au sujet de « l'interculturalité et rencontre du patient » , du « consentement du patient » ou encore à propos de «l’invitation d’un don d’organe consécutif à une demande d’euthanasie ». 

Elle débute une réflexion sur la précarité à l'hôpital.